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Marques déposées par la société CAVE DES VIGNERONS DE Bully en Beaujolais Coopérative
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DOMAINE DE ROUSSELAND
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE ROUSSELAND
CAVE DES VIGNERONS DE Bully en Beaujolais Coopérative

Numéro de dépôt :
93484486
Date de dépôt :
16/09/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/09/2013

Présentation de la marque DOMAINE DE ROUSSELAND

Déposée le 16 septembre 1993 par la société CAVE DES VIGNERONS DE Bully en Beaujolais Coopérative auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DE ROUSSELAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-44 du 5 novembre 1993.

Le déposant est la société CAVE DES VIGNERONS DE Bully en Beaujolais Coopérative domicilié(e) la Martinière,69210 BULLY (dossier no 2250200) - 69210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 165 411 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CAVE DES VIGNERONS de Bully en Beaujolais domicilié(e) BP 59,69592 L'ARBRESLE Cedex (dossier no 2250200) - 69592 - France.

La marque DOMAINE DE ROUSSELAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93484486.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE ROUSSELAND est expirée depuis le 19 septembre 2013.

CAVE DES VIGNERONS DE Bully en Beaujolais Coopérative a également déposé les autres marques suivantes : Bully Sud Beaujolais , DOMAINE DE CHANTECLAIR , DOMAINE DE GOUTTE CHARDON , DOMAINE DES PINATES , DOMAINE DE LA POTINIERE


CAVE DES VIGNERONS DE Bully en Beaujolais Coopérative - la Martinière,69210 BULLY (dossier no 2250200) - 69210 - France - SIREN 301165411


CAVE DES VIGNERONS de Bully en Beaujolais - BP 59,69592 L'ARBRESLE Cedex (dossier no 2250200) - 69592 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-04

Renouvellement sans limitation le 19 septembre 2003 n°2250200 - Publication au BOPI 2003-09-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-52

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-18

Inscription le 24 novembre 2003 - Demande de relevé de déchéance n°382082 - Publication au BOPI 2003-11-24

Inscription le 22 décembre 2003 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°383906 - Publication au BOPI 2003-12-22

Publication - Publication le 5 nov. 1993 au BOPI 1993-44

Vins d'appellation d'origine, vins de pays et eaux de vie d'appellation d'origine